Déposée le 21 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCES SAILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « voiles incidences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCES SAILS domicilié(e) 8 rue de la Désirée - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 816 369 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque voiles incidences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque voiles incidences est expirée depuis le 21 novembre 2023.
INCIDENCES SAILS a également déposé les autres marques suivantes : INCIDENCES SAILS , DFi
INCIDENCES SAILS, Société par Actions Simplifiée - 8 rue de la Désirée - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 533816369
CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Inscription le 6 septembre 2010 - Concession de licence n°531489 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06
Inscription le 23 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579663 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2013 n°2542236 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-24
Inscription le 24 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°612507 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-24
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques transportables et non transportables, câbles, fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques ; câbles utilisés en voilerie ; gréement de bateau ; chariots de voile ; lattes ; boîtiers de latte. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables et non transportables non métalliques ; gréement de bateau ; chariots de voile ; lattes ; boîtiers de latte. Voiles ; cordes, ficelles, tentes, bâches, gréements, sacs, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, ces produits étant destinés à la réparation et la fabrication de voiles, la fabrication de tauds. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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